Frontalier l: Comment Choisir mon Assurance Auto ?

9 nov. 2020 Lecture 4 min.

Au vu du nombre d’heures que passe un frontalier dans son véhicule, il a tout intérêt à être bien assuré.

Plus le temps de trajet quotidien est long et plus les risques sur la route sont multipliés, or si il y a bien une chose dont le frontalier ne peut se passer c’est bien sa voiture.

Mais a-t-on le droit de circuler en Suisse avec un véhicule assuré en France ? Je suis frontalière dois-je souscrire un contrat particulier ? Et comment choisir mon assurance auto ?

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Choisir son assurance auto selon l’immatriculation du véhicule

À la question, comment choisir mon assurance auto ? La réponse est simple : c’est votre immatriculation qui détermine le pays où vous devez vous assurer.

Si votre véhicule est immatriculé en France, alors votre compagnie d’assurance sera française et inversement si votre automobile est immatriculée en Suisse.

La voiture est l’outil de travail du frontalier, elle lui est indispensable, car en général, il y passe deux à trois heures par jour pour se rendre sur son lieu d’exercice professionnel. Même si le covoiturage, ainsi que les lignes de métro ralliant la Haute-Savoie au canton genevois se sont fortement développés ces dernières années, la voiture reste le moyen de transport préféré des frontaliers.

Par principe, si votre véhicule est assuré dans les règles et que votre contrôle technique est à jour, vous êtes couvert même à l’étranger. Et ce, quelle que soit votre police d’assurance.

Les besoins spécifiques du frontalier en matière d’assurance auto

Si vos déplacements d’un côté et de l’autre de la frontière sont quotidiens, il est préférable de vous diriger vers un contrat adapté à vos besoins spécifiques.

De nombreuses banques et compagnies d’assurances de la région Auvergne-Rhône-Alpes vous proposent des solutions en adéquation avec votre situation. Les points de vigilance sont les suivants :

  • véhicule de remplacement en cas de panne ou d’accident ;

  • prise en charge par un taxi entre votre domicile, votre lieu de travail et le lieu de réparation de l’automobile ;

  • assistance à l’étranger.

La plupart des compagnies vous proposent des contrats évolutifs selon vos besoins. Ce qui veut dire que vous pouvez choisir entre plusieurs options pour établir un contrat sur mesure qui vous ressemble.

Si vous êtes satisfait de votre couverture, vous n’êtes pas obligé de souscrire à une police d’assurance particulière. Vous pouvez très bien conserver la vôtre, tâchez tout de même d’informer votre assureur de vos nombreux déplacements sur le territoire helvétique.

Quad et scooter, quelle législation pour les frontaliers ?

Se déplacer en quad

Le Quad est à la mode, un peu partout, à la campagne, en montagne, et même en ville. Cet ATV (All Terrain Vehicle) est un véhicule automobile à quatre roues pour une ou deux personnes. Plutôt utilisé pour le sport et les loisirs, il peut avoir aussi quatre roues motrices.

Les quads sont généralement équipés de freins à disque à l’avant comme à l’arrière. Les moteurs affichent une cylindrée de l’ordre de 50 à 1000 cm3. La plupart du temps, ce sont des moteurs à quatre temps pourvus soit d’une boîte à vitesses manuelle avec sélecteur au pied, soit d’une transmission automatique.

Ces véhicules peuvent être immatriculés comme de petites cylindrées et peuvent donc être conduits avec les permis de conduire suivants : 

  • catégorie B (voiture) ;

  • catégorie A (moto d’une puissance supérieure à 11 kW) ;

  • catégorie A1 (moto jusqu’à 125 cm3 et 11 kW). 

Attention, le port du casque est obligatoire comme pour la conduite d’une moto. Et pour pouvoir circuler librement sur la route, les quads tout terrain doivent subir des modifications : phares, clignotants, feux de freinage et de position, etc.

Pour assurer votre quad, les conditions et les démarches sont les mêmes que pour votre voiture. S’il est immatriculé en France et homologué pour la conduite sur route, alors vous choisirez une police d’assurance française et inversement si votre quad est immatriculé en Suisse.

Se déplacer en scooter

Pour le scooter, il faut savoir qu’en Suisse, le permis français ne suffit pas. Pour les détenteurs d’un permis auto, l’équivalence permettant de conduire un deux-roues jusqu’à 125 cm³, n’est valable que sur le territoire national. Un inconvénient en zone frontalière.

En France, depuis le 1er janvier 2011, la modification de l’article R221-8 du Code de la route a changé la donne pour les conducteurs de scooters et autres petites motos. 

Les détenteurs d’un permis voiture (le permis B) ne disposent plus automatiquement de l’équivalence pour conduire un deux-roues d’une puissance inférieure ou égale à 125 cm³.

Comment faire pour être conformité avec la loi ? Vous devez pour cela remplir une double condition :

  • avoir deux ans de permis ;

  • suivre une formation complémentaire en auto-école. Celle-ci comprend deux heures de théorie, deux heures de pratique sur un plateau et trois heures dans la circulation.

Vous pouvez être dispensé de cette formation si vous avez piloté ce type de véhicule au cours des cinq dernières années. Pensez juste à demander une attestation à votre assureur afin d’être parfaitement couvert en cas de problème.

Attention : en Suisse, l’équivalence pour conduire un deux-roues de 125 cm³ ou au moins avec un permis B, n’est pas valable.

Selon le service cantonal genevois, il faut que la catégorie du véhicule soit mentionnée sur le permis. Si la mention « EQU » (pour équivalence) figure en face de la catégorie A1 (motocyclettes légères), vous ne pouvez pas piloter de 125 cm³ à Genève. 

Si c’est la mention « EXA » (pour examen) qui est inscrite, pas de souci, vous avez le bon permis. En fait, si vous voulez être tranquille pour aller et venir à Genève depuis la France, la meilleure option reste de passer le permis de conduire pour les 125 cm³ ou le permis moto.

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Erika 28/01/2021 13:15

Bonjour, Je vais bientôt vivre en France et je travaille en Suisse. J'ai une voiture en leasing. Quelles sont les formalités ? Dois je changer les plaques et immatriculé en France ? Ou pas besoin? Merci

Chère madame, Merci d'avoir fait confiance à notre site pour votre interrogation. Après avoir fait quelques recherches, nous sommes en possession de ces informations : Le fait est que, si vous avez souscrit un prêt en leasing, la voiture ne vous appartient par réellement. Vous ne pourrez donc pas changer les plaques tant que la voiture appartiendra à la société de leasing. Vous serez dans l'obligation de vous acquitter de la somme totale de la voiture avant de quitter le territoire Suisse. S'acquitter du remboursement anticipé du prêt, signifie que la société de leasing vous demandera des frais correspondants au manque à gagner (les intérêts de votre emprunt)! S'ajoutera à cela, une imposition de 20% à la douane sur le prix d'achat du véhicule (car oui, en effet, la TVA Française est assez élevée). (Nous vous donnons cette réponse à titre informatif, et, en raison du nombre important de variants à prendre en compte, nous ne pouvons garantir l’exactitude complète de l’information.)
Sophie 19/08/2021 12:29

Bonjour nous allons habiter en suisse mais notre voiture est immatriculé en France. Nous avons vu que l'on a un an avant de devoir changer la plaque d'immatriculation. comment cela se passe avec l'assurance. doit on prendre une assurance Suisse ou peut on rester sur une assurance francaise ?

Bonjour Sophie, Le fait d'être expatrié vous obligera à changer les plaques de votre voiture et de ce fait de souscrire à une assurance Suisse. En effet, en suisse, les numéros de plaques sont liés au contrat d'assurance. Si vous changer d'assurances, vos plaques changent aussi ! Vous avez 1 an pour faire changer les plaques de votre voiture d'occasion et 1 mois si elle est neuve. Tout un tas de contrôles du véhicule vous seront demandé par les autorités cantonales. Cordialement